Devriez-Vous Percevoir La Taxe de Vente Sur Votre Boutique en Ligne ?

Cet article a été rédigé par Mark Faggiano de TaxJar.

Note : Cet article s’applique seulement aux marchands basés aux États-Unis.

Presque chaque vendeur de produits basé aux États-Unis possède une date limite en janvier pour déclarer la taxe de vente. Quelques vendeurs devront présenter fréquemment leur déclaration de taxe de vente, et par conséquent, tous leurs documents sont déjà en règle. Mais plusieurs personnes doivent seulement remettre leur déclaration de taxe de vente une fois par an. Pour ces vendeurs, le mois de janvier (et ses dates limites de dépôt de la taxe de vente) peut se transformer en une période assez désagréable, surtout après une saison de vacances très rentable et amusante.

Mais n’ayez pas peur, le processus à suivre pour déclarer votre taxe de vente peut être divisé en cinq étapes faciles à gérer. Commencez ici et en peu de temps votre déclaration de taxe de vente sera conforme à la législation fiscale.

Déterminez Là Où vous avez un « Nexus »

Quarante-cinq États et le District de Columbia exigent des marchands de percevoir une taxe de vente auprès de leurs clients. La bonne nouvelle est que vous devez percevoir la taxe de vente dans ces États seulement si vous avez ce que l’on appelle un « nexus de taxe de vente ». Le nexus (ou le lien) est établi lorsque vous avez une présence commerciale significative dans un État, ce qui peut inclure des éléments comme :

• Avoir un bureau
• Avoir un employé
• Avoir un entrepôt
• Avoir une filiale
• Conserver du stock
• Vendre en dropshipping par le biais d’un vendeur tiers
• Réaliser des affaires hors ligne de manière temporaire dans un État, comme vous le feriez pendant une foire commerciale par exemple. 

Si vous pensez que vous avez peut-être une présence physique dans un État, vous pouvez vérifier cela avec l'autorité fiscale de cet État pour déterminer si oui ou non vous avez un nexus (ou lien) de taxe de vente.

Cliquez sur cette carte pour avoir plus d’informations sur la perception de la taxe de vente dans chaque État en particulier :

La première étape pour avoir une déclaration de taxe de vente conforme à la législation fiscale est de toujours déterminer là où vous avez un nexus de taxe de vente et de configurer les paramètres nécessaires sur votre boutique en ligne (ou tout autre canal que vous utilisez pour vendre) pour percevoir cette taxe de vente.

Une fois que vous avez déterminé là où vous avez un nexus, votre prochaine étape est :

Enregistrez-vous Afin d’Obtenir Un Permis Pour Percevoir la Taxe de Vente

Les États où un nexus a été établi vous obligent à obtenir un permis avant de commencer à percevoir la taxe de vente. Pour vous enregistrer afin d’obtenir votre permis, vous devez vous rendre sur le site web du Ministère du revenu de l’État, ou appeler le service d'assistance.

Les États utilisent l’argent provenant des taxes de vente perçues par les vendeurs pour financer et payer les différents frais relatifs à plusieurs projets, comme c’est le cas pour les écoles, les routes et la sécurité publique. Par conséquent, ils accordent beaucoup d’importance à ce que tous les vendeurs qui ont un nexus avec leur État perçoivent et leur remettent la taxe de vente.

Certains permis de taxe de vente sont gratuits, alors que d’autres ne coûtent que de petites sommes. 

Une fois que vous vous serez enregistré, les organismes de votre État vous indiqueront quand et à quelle fréquence vous devrez payer. Généralement, la fréquence est mensuelle, trimestrielle ou annuelle. La plupart des dates limites pour la déclaration sont en janvier, ce qui explique pourquoi tous les vendeurs e-commerce seront très occupés à déclarer et à payer leur taxe de vente durant ce mois-là.

Ne sautez pas cette étape ! Certains États considèrent qu'il est illégal de percevoir la taxe de vente sans permis.

Voici un échantillon d’une demande de permis de taxe de vente de l’État du Wisconsin :

Perception de la Taxe de Vente

Une fois que vous vous serez enregistré dans les États où vous avez un nexus, il sera temps de mettre en place les aspects relatifs à la perception de la taxe de vente. Pour activer la perception de la taxe de vente sur Shopify, il suffit d'aller dans Paramètres> Impôts (Settings > Taxes). Vous pouvez consulter le Manuel des impôts de Shopify qui vous guidera pour configurer la taxe de vente.

Si vous êtes un « vendeur multicanal », gardez à l’esprit que vous devez percevoir la taxe de vente auprès des acheteurs dans les États où vous avez un nexus de taxe de vente, et ce, à travers chaque canal que vous utilisez pour vendre. Encore une fois, cette étape est relativement facile si vous avez un nexus de taxe de vente que dans un seul État. Si vous avez un nexus de taxe de vente dans plusieurs États, vérifiez ce point avec la plateforme sur laquelle vous vendez pour vous assurer que vous percevez automatiquement la taxe de vente auprès des bons acheteurs.

Calculez la Quantité de Taxes de Vente que Vous Avez Perçues

À mesure que la date limite de déclaration de la taxe de vente approche, il vous faudra maintenant calculer le montant relatif aux taxes de vente que vous avez perçues auprès des acheteurs dans chaque État où vous avez un nexus.

Si vous vendez seulement sur Shopify et si vous êtes abonné au plan Professionnel ou Illimité, vous pourrez réaliser cela facilement en créant un rapport de taxe de vente dans votre onglet Rapports (Reports). Mais si vous vendez sur plusieurs canaux de vente ou si vous acceptez des paiements par le biais de plusieurs plateformes, cela devient de plus en plus compliqué. Un logiciel comme TaxJar pourra réaliser cela à votre place, mais si vous choisissez de le faire vous-même, vous devrez créer un rapport qui décrit la quantité de taxes de vente que vous avez perçues auprès des acheteurs dans chaque État et sur chaque canal sur lequel vous vendez.

Pour quelques États, cela est relativement simple — ils veulent juste connaître la quantité de taxes de vente que vous avez perçues auprès de tous les acheteurs dans un État. Mais pour plusieurs autres États, la chose se complique. Ils ne veulent pas seulement connaître le montant total des taxes de vente que vous avez perçus auprès des acheteurs dans leur État, mais ils veulent que vous précisiez aussi la quantité par pays, ville ou autre district spécial. Cela signifie que vous devrez analyser vos ventes pour déterminer là où vos acheteurs résident. C’est ici que la comptabilité relative à la taxe de vente peut rapidement se transformer en cauchemar.

Une fois que vous aurez calculé la quantité de taxes de vente que vous avez perçues, votre prochaine étape sera…

Présentez Votre Déclaration de Taxe de Vente

Maintenant, il est temps de déclarer les taxes de vente que vous avez perçues auprès de vos acheteurs, et de le faire pour chaque État dans lequel vous avez un nexus.

Pour la plupart des États, la déclaration se fait très facilement en ligne. En fait, quelques États vous obligent même à déclarer en ligne, ou à payer une pénalité. Vérifiez cela avec votre État pour savoir quand et comment vous devez déclarer.

Ne pensez pas que vous n’êtes pas concerné si vous n’avez pas perçu de taxes de vente durant une période fiscale donnée. La plupart des États exigent que vous présentiez une « déclaration nulle » même si vous n’avez pas perçu de taxes de vente. Une « déclaration nulle » est une déclaration d’impôts qui indique simplement à l’État que vous n’avez pas perçu de taxes de vente durant la période fiscale en question. Ils veulent que vous vous présentiez, et cela leur permet de savoir que votre entreprise est toujours en activité. Si vous oubliez de présenter votre déclaration nulle, il se pourrait que vous receviez une pénalité, ce qui est également le cas si vous oubliez de déclarer et de payer.

En parlant de payer, cela vaut la peine de présenter votre déclaration de taxe de vente à temps. La plupart des États savent bien que c’est quelque chose qui dérange les vendeurs, et par conséquent, ils offrent aux marchands une réduction sur la taxe de vente s’ils payent à l’avance ou à temps. Profitez-en et ne laissez pas cet argent sur la table.

Détendez-vous, Maintenant Vous Savez Quoi Faire !

Une fois que vous aurez suivi ces étapes, vous en aurez fini avec cette histoire de taxe de vente... pour l’instant. Votre prochaine étape ? Placez la date limite pour votre prochaine déclaration de taxe de vente sur votre calendrier et préparez-vous pour la présenter à temps.

À propos de l'auteur : Mark Faggiano est le fondateur et PDG de TaxJar, une application qui vous aide à percevoir la taxe de vente sur tous les canaux sur lesquels vous vendez, qui regroupe vos données dans des rapports prêts à être déclarés, et qui peut même remplir automatiquement pour vous vos déclarations de taxe de vente dans 26 États (et même plus !). Inscrivez-vous aujourd'hui pour un essai gratuit de 30 jours pour tester TaxJar, et ne vous préoccupez plus concernant votre déclaration de taxe de vente !